Les présentes conditions définissent la vente des produits sur le site web sceaux-personnalises.fr

Sceaux Personnalisés
13 RUE DU GUICHOLET
69390 MILLERY
SIRET N°:44924999400012
tel 0973254560

Délais de Livraison :

Les délais de livraisons ne sont fournis qu’à titre indicatif. 

Commandes et modalités de paiement :

Toute commande implique l adhésion aux conditions générales de vente. Le client passe sa commande selon le processus en vigueur sur le site et confirme le récapitulatif détaillé de celle-ci. Le client est tenu de fournir toutes informations nécessaires à la livraison : adresse, code d’accés, étage….(et, par exemple, dans le cas d’articles aux conditions de livraison particulières : N° de téléphone auquel il peut être joint dans la journée pour prise de rendez vous). Lors de la première commande et/ou lors de son enregistrement dans la boutique, le client doit saisir ses nom, prénom, adresse e-mail ainsi que son mot de passe. Les informations enregistrées par sceaux-personnalises.fr sont considérées comme valant preuve des transactions conclues entre sceaux-personnalises.fr et ses clients.

Prix :

Les prix facturés sont ceux en vigueur au moment de la commande. Les frais de livraison sont à la charge du client. Des droits de douane ou autres taxes sont susceptibles d être exigibles à l exportation. Ces sommes ne peuvent être du ressort de sceaux-personnalises.fr . Ils sont à la charge du client et relève de son entière responsabilité tant en terme de déclaration, que de paiement aux autorités compétentes. La TVA n’est pas applicable selon l' article 293 B du CGI.

Livraison et transport :

Le delais de réalisation hors délais de livraison sont :

- Pour les tampons à cire  acheter par le panier en ligne (hors devis personnalisé) de 2 à 3  jours ouvrés.

- Pour les bagues "cachet" et les demandes spécifiques, le délai de fabrication vous serez précisé sur votre devis. 

La livraison du colis est faite à l' adresse indiquée par le client au moment de sa commande, Le transport sera effectué par LA POSTE. Les marchandises sont livrées aux risques et périls du client. Il appartient à ce dernier de vérifier le contenu du colis au moment de la livraison et de la refuser, le cas écheant.

Propriétés intellectuelles :

Toute reproduction ou utilisation de copies est formellement interdite. Le Client est seul responsable du contenu qu'il apportera lors de la personnalisation de sa commande. Ce contenu, tels que notamment les textes, les fichiers, les visuels, les données devront respecter les droits de propriété intellectuelle, tels que notamment le droit des marques, le droit d’auteur, le droit des dessins et modèles, les droits de la personnalité et les droits au respect de la vie privée. Sceaux-personnalises.fr présume que le client a obtenu les autorisations nécessaires. A cet effet, le Client déclare notamment que ses documents ne constituent pas une contrefaçon qui pourrait porter préjudice à son auteur et/ou à son propriétaire. Sceaux-personnalises.fr  se dégage de toute responsabilité concernant la violation de ces droits.

 Sceaux-personnalises.fr se réserve la propriété des fournitures jusqu au paiement complet du prix par l acheteur. Cette réserve de propriété porte aussi bien sur les marchandises que sur leur prix si elles ont déjà été revendues.( Loi No 80.335 du 12 Mai 1980 ).

Droit applicable / Litige :

Les présentent conditions sont soumises à la législation française en vigueur. En cas de litige, seuls le tribunal de Lyon est compétent.

Divers :

Les articles personnalisés ne seront ni repris ni échangés. Les renseignements et photos prisent en exclusivité pour sceaux-personnalises.fr , ne sont pas contractuelles, nous nous réservons le droit de supprimer ou de modifier certains articles ou références, par suite d’améliorations apportées à nos produits.